Éditeur du présent site
Le présent site est édité par la COBAS.
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud
33120 ARCACHON
Téléphone : (+33) 05 56 22 33 44
Email : communaute@agglo-bassin-arcachonsud.fr
La Directrice de publication est Madame Marie-Hélène Des Esgaulx, Présidente de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud (COBAS) – Téléphone : (+33) 05 56 22 33 44 – Email : communaute@agglo-bassin-arcachonsud.fr .
Le Co-Directeur de publication est Monsieur Nicolas Schirr-Bonnans, Directeur de Cabinet de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud (COBAS) – Téléphone : (+33) 05 56 22 33 44 – Email : communaute@agglo-bassin-arcachonsud.fr .
Hébergeur
Ce site est hébergé par : OVH – SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France.
Contact : abuse@ovh.net – https://www.ovh.com/fr/
Conception et réalisation du site
LEXAN
Contenu du site
Les informations contenues dans ce site sont fournis à titre indicatif et n’impliquent aucun engagement contractuel de la part de la COBAS qui se réserve le droit de les modifier ou de les corriger à tout moment, sans préavis. Toute demande relative à ce contenu peut nous être adressée par le formulaire de contact du site ou tout autre moyen de communication.
Malgré tout le soin apporté par nos équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des documents, des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. La COBAS se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance. Aussi, elle avertit l’utilisateur du site qu’il lui appartient de vérifier l’information par tout moyen qu’il juge approprié. Les informations et les documents contenus sur le site www.agglo-cobas.fr sont susceptibles de faire l’objet de mises à jour à tout moment. Notamment, elles peuvent faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.
La COBAS ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète, ou du fait d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site. Plus généralement, la COBAS décline sa responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, ou à raison de l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
Données personnelles
Les informations que vous nous communiquez via le présent site sont enregistrées et nécessaires pour utiliser les services de www.agglo-cobas.fr. Elles ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication extérieure que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Les messages électroniques et les adresses électroniques ne seront conservés que la durée nécessaire à leur traitement.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données personnelles qui le concernent. Il peut également pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.
[Fichier déclaré à la CNIL sous le n°166897]. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par la COBAS, vous pouvez contacter son Délégué à la Protection des Données (DPD) :
- par courriel à l’adresse suivante : dpd@agglo-cobas.fr
- ou par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
COBAS
A l’attention du Délégué à la Protection des Données (DPD)
2, allée d’Espagne
33120 Arcachon
Cookies
Pour le confort de navigation, ce site utilise des cookies. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies. Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies. Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
A des fins statistiques et de mesures d’audience, ce site utilise également des cookies et les services d’analyse web Google Analytics de la société Google In. (« Google »). Google Analytics utilise des „Cookies“, des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur (par votre navigateur Internet) et qui permettent d’analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via les Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d’une activation de l’anonymisation de l’IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les Etats membres de l’Union Européenne ou dans les autres Etats membres du traité de l’espace économique européen. Seulement dans des cas exceptionnels, l’adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d’analyser votre utilisation du site, d’établir des rapports sur l’activité des visiteurs et fournir aussi des données aux services tiers liés à l’utilisation du site et d’Internet. Google ne reliera pas l’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics à d’autres données Google. Vous pouvez désactiver l’installation et l’utilisation des Cookies par un simple paramétrage de votre logiciel de navigation Internet; nous vous informons cependant qu’il est alors possible que vous ne puissiez accéder à toutes les fonctions du site de façon optimale. Mais vous pouvez empêcher l’enregistrement des données personnelles (incluant votre adresse IP) engendré par les Cookies et l’utilisation du site, ainsi que l’exploitation de ces données par Google, en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout
Vous trouverez plus d’informations concernant les Règles de confidentialité et conditions d’utilisation de Google Analytics ici ou dans la rubrique A propos de Google Analytics. Veuillez noter que sur ce site, le code Google Analytics « gat._anonymizeIp(); » a été ajouté afin d’assurer la collecte des adresses IP de façon anonyme (IP masking).
Liens hypertextes ou hyperliens
Le présent site utilise des liens hypertextes ou hyperliens pointant vers des sites tiers. Ces liens sont établis à des fins strictement d’information. Ces liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs du présent site Internet uniquement dans un but de commodité. La COBAS n’est pas responsable du contenu des sites tiers concernés et sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre. Tout contenu potentiellement litigieux présents sur les sites tiers devra faire l’objet d’une demande directement auprès des responsables légaux desdits sites.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, textuels et informatiques de ce site web sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation non autorisée constitue une contrefaçon, sanctionnée à ce titre.
Les photographies utilisées sur le présent site ont été réalisées par la COBAS, B Ruiz-SIBA, LEXAN. Les droits de propriété intellectuelle cédés dans le cadre de la réalisation du présent site le sont à titre exclusif à la COBAS et ne sauraient emporter tout usage tiers. Il convient d’obtenir l’autorisation préalable des ayants droits concernés pour toute utilisation extérieure au présent site.
La COBAS est titulaire des droits d’auteur tels que prévus au Livre I, Titres I et II du Code de la Propriété Intellectuelle en sa partie législative. La COBAS est identiquement propriétaire des » droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les divers éléments du site internet (charte graphique, mise en page, structure …) les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la COBAS ou de tiers ayant autorisé la COBAS à les utiliser.
Ainsi, les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations de tout ou partie du site, à des fins publicitaires, commerciales, sont totalement interdites. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations de tout ou partie du site, à des fins d’information sont autorisées sous réserve d’une autorisation de la COBAS. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
En conséquence, l’internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponible ou hébergée sur le site de la COBAS. Une telle utilisation du produit serait constitutive d’un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de la COBAS et la signature de la licence correspondante. A défaut de cette licence, l’appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d’auteur et aux droits de producteurs prévus par le Code de la Propriété Intellectuelle. La même sanction s’appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l’autorisation accordée par la COBAS.
Logo de la COBAS
Ce logo ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être l’objet d’aucune transformation, animation ou autre processus.
Le logo de la COBAS ne peut être utilisé qu’avec l’accord de la COBAS pour illustrer des relations avec la COBAS ou des actions de sponsoring dûment établies.
Dans tous les cas, la COBAS se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la COBAS. Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document. La COBAS se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.
Référent Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) :
Sophie DAHMANE
sdahmane@agglo-cobas.fr
Paternité
Photographies : COBAS
Icônes : Freepik , www.flaticon.com – licence CC 3.0.
Eléments graphiques page Déchets : Agence EDEN et Mum’s Création
Compétence
Toute contestation quant à l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation relève de la compétence exclusive des Tribunaux français compétents.
Ce site a été réalisé par LEXAN sous le CMS WordPress.
